Conditions Générales d'Utilisation (CGU) - Mieux Isoler

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Mieux Isoler (le "Site"). En accédant au Site et en l'utilisant, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Utilisation du Site

2.1. Aucun usage malveillant ou illégal : Vous vous engagez à utiliser ce Site uniquement à des fins légales et conformes aux présentes CGU.

2.2. Absence de cookies : Mieux Isoler ne collecte pas d'informations personnelles via l'utilisation de cookies sur ce Site.

2.3. Formulaires PHP et collecte de données : Nous utilisons des formulaires PHP pour recueillir des informations de contact (par exemple, nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, etc.) lorsque vous choisissez de nous contacter ou de demander des informations sur nos services. Les informations que vous fournissez seront utilisées uniquement dans le but de répondre à votre demande spécifique. Aucune de ces données n'est stockée dans une base de données.

3. Propriété intellectuelle

3.1. Droits d'auteur : Le contenu affiché sur ce Site, y compris textes, images, logos, et tout autre matériel, est protégé par les lois sur les droits d'auteur. Vous vous engagez à respecter ces droits et à ne pas copier, reproduire, distribuer ou utiliser le contenu du Site sans autorisation préalable de Mieux Isoler.

4. Limitation de responsabilité

4.1. Aucune garantie : Ce Site est fourni "tel quel", sans aucune garantie quant à son bon fonctionnement ou à l'exactitude de son contenu.

4.2. Exclusion de responsabilité : Mieux Isoler ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser ce Site.

5. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et il vous incombe de consulter régulièrement ces CGU pour rester informé des éventuelles mises à jour.

6. Loi applicable et juridiction compétente

6.1. Loi applicable : Ces CGU sont régies par les lois en vigueur de [précisez la juridiction applicable].

6.2. Juridiction compétente : Tout litige découlant de l'utilisation de ce Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de [précisez la juridiction compétente].

7. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU ou les services de Mieux Isoler, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact de Mieux Isoler].

Dernière mise à jour : 21/11/2024

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